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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA)  Cave Coopérative de Ribeauvillé & Environs 
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LES COMTES DE RIBEAUVILLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES COMTES DE RIBEAUVILLE
“ Cave Coopérative de Ribeauvillé & Environs ”, “ Les Producteurs Réunis de la Région de Ribeauvillé ”, “ Les Viticulteurs Réunis de Ribeauvillé & Environs ”, “ Les Vieux Caveaux – Viticulteurs Récoltants Réunis à Ribeauvillé ”, “ Caves Martin Zahn – Viticulteurs Récoltants Réunis à Ribeauvillé ”, “ Caves Ph. J. Spener – Viticulteurs Récoltants Réunis à Ribeauvillé ”, “ Caves du Strengbach – Viticulteurs Récoltants Réunis à Ribeauvillé ”, “ Caves de la Streng – Viticulteurs Récoltants Réunis à Ribeauvillé ”, “ Caves des Coteaux – Viticulteurs Récoltants Réunis à Ribeauvillé ”, “ Cave Vinicole de Ribeauvillé ”, Société Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
3831304
Date de dépôt :
13/05/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration :
13/05/2021
LES COMTES DE RIBEAUVILLE de  Cave Coopérative de Ribeauvillé & Environs 

Présentation de la marque LES COMTES DE RIBEAUVILLE

Déposée le 13 mai 2011 par la Société Coopérative Agricole (SCA)  Cave Coopérative de Ribeauvillé & Environs  auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), la marque française « LES COMTES DE RIBEAUVILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-22 du 3 juin 2011.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA)  Cave Coopérative de Ribeauvillé & Environs  domicilié(e) 2 route de Colmar - 68150 - RIBEAUVILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France.

La marque LES COMTES DE RIBEAUVILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3831304.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES COMTES DE RIBEAUVILLE est expirée depuis le 13 mai 2021.

 Cave Coopérative de Ribeauvillé & Environs  a également déposé les autres marques suivantes : " MARTIN ZAHN " , CLOS DU ZAHNACKER , TRABER , GIERSBERGER , Le Petit Zahn


“ Cave Coopérative de Ribeauvillé & Environs ”, “ Les Producteurs Réunis de la Région de Ribeauvillé ”, “ Les Viticulteurs Réunis de Ribeauvillé & Environs ”, “ Les Vieux Caveaux – Viticulteurs Récoltants Réunis à Ribeauvillé ”, “ Caves Martin Zahn – Viticulteurs Récoltants Réunis à Ribeauvillé ”, “ Caves Ph. J. Spener – Viticulteurs Récoltants Réunis à Ribeauvillé ”, “ Caves du Strengbach – Viticulteurs Récoltants Réunis à Ribeauvillé ”, “ Caves de la Streng – Viticulteurs Récoltants Réunis à Ribeauvillé ”, “ Caves des Coteaux – Viticulteurs Récoltants Réunis à Ribeauvillé ”, “ Cave Vinicole de Ribeauvillé ”, Société Coopérative Agricole - 2 route de Colmar - 68150 - RIBEAUVILLE - France


CABINET NUSS - 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France


Publication - Publication le 3 juin 2011 au BOPI 2011-22

Enregistrement avec modification - Publication le 7 févr. 2014 au BOPI 2014-06

Inscription le 6 février 2018 - Changement de nom, de dénomination n°716536 - Publication le 9 mars 2018 au BOPI 2018-02-06

Vins d'appellation d'origine contrôlée Alsace ou Alsace Grand Cru, crémant d'appellation d'origine contrôlée Alsace, eaux-de-vie et, plus généralement, boissons alcooliques (à l'exception des bières).